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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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SGG MASTER-LIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGG MASTER-LIGNE
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3925043
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/06/2022
SGG MASTER-LIGNE de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque SGG MASTER-LIGNE

Déposée le 6 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SGG MASTER-LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) "Les Miroirs", 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. Olivier ADAM domicilié(e) "Les Miroirs", 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France.

La marque SGG MASTER-LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGG MASTER-LIGNE est expirée depuis le 6 juin 2022.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - "Les Miroirs", 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 998269211


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. Olivier ADAM - "Les Miroirs", 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Matériaux de construction non métalliques, à savoir : verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; vitrage ; fenêtres et portes non métalliques ; feuilles, plaques, panneaux, parois et verre destinés aux bâtiments, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure ; parois et cloisons en verre pour la construction ;

Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir : verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autres que pour la construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (autres que pour la construction) ; verres laqués (autres que pour la construction) ; verres sérigraphiés (autres que pour la construction) ; verres peints (autres que pour la construction) ; verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douche, d'étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de cloisons, de portes, de portes de placards et de meubles ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).