Déposée le 7 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SGG LUMICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque SGG LUMICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2015 n°2599507 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-12
Revêtement auto-nettoyant et hydrophile à base de produits chimiques destiné aux lampadaires, aux lanternes et aux lampes d'éclairage. Appareils d'éclairage en verre auto-nettoyant, à savoir lampes d'éclairage, lampadaires, lanternes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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