SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3750102
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2030
Présentation de la marque SG SOLAR ESSENSUN
Déposée le 29 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SG SOLAR ESSENSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) Tour Saint-Gobain,
12 place de l'Iris,
92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA,
Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 Rue de Fleurus,
75006 PARIS - France.
La marque SG SOLAR ESSENSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée - Tour Saint-Gobain,
12 place de l'Iris,
92400 COURBEVOIE - France - SIREN 998269211
CASALONGA,
Mme CASALONGA Caroline - 31 Rue de Fleurus,
75006 PARIS - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749750 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; éléments photovoltaïques ; éléments de toit photovoltaïques et modules hybrides thermo-solaires ; modules solaires photovoltaïques pour la production d'électricité ; capteurs de lumière solaire et panneaux solaires photovoltaïques pour la production d'électricité.
Appareils et installations de production d'énergie photovoltaïque ; installation et appareils de production d'énergie fonctionnant à l'énergie solaire ; panneaux de captation de la chaleur solaire.
Matériaux de construction non métalliques, à savoir verre de construction, revêtements vitreux de murs et de parois ainsi que couvertures de toit et éléments de toitures incorporant des éléments photovoltaïques ; toitures non métalliques incluant des cellules solaires.
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