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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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QUANTUM GLASS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUANTUM GLASS
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3663585
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2029
QUANTUM GLASS de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque QUANTUM GLASS

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUANTUM GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine domicilié(e) 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque QUANTUM GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUANTUM GLASS arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine - 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 5 octobre 2009 - Retrait partiel n°507432 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717123 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04

Matériaux de construction non métalliques, à savoir verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; vitrage pour la construction ; fenêtres et portes non métalliques ; feuilles, plaques, panneaux, parois et verre destinés aux bâtiments, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure (matériaux de construction non métalliques) ; parois et cloisons en verre pour la construction.

Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autre que pour la construction) ; verre émaillé opaque ou translucide (autre que pour la construction) ; verre laqué (autre que pour la construction) ; verre sérigraphié (autre que pour la construction) ; verre peint (autre que pour la construction) ; verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douches, d'étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de cloisons, de portes, de portes de placards et de meubles ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Conseils techniques dans le domaine de l'utilisation de produits verriers dans la construction ; conseils techniques dans le domaine de l'architecture et de la décoration intérieure ; consultations professionnelles techniques en matière d'utilisation de produits verriers dans la construction ; consultations professionnelles techniques en matière d'architecture et de décoration intérieure ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.