Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1469042
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2018
Marque en couleurs, figurative de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2372259) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2372259) - 92400 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469042.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 1 juin 2018.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , SILVIT , TA 40 , SAINT-JUST , SPY-GLASS , IMAGE , EGLAS , LITE-POINT , MASTER


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2372259) - 92400 - France - SIREN 998269211


Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2372259) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372259 - Publication au BOPI 2008-05-06

Renouvellement sans limitation n°2110855 - Publication au BOPI 1998-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Verre de sécurité et notamment verre feuilleté pour le bâtiment.