Déposée le 5 août 2014 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « COLONIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque COLONIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages recuits ; glaces (vitres) pour la construction claire ou teintée, glace (vitre) pour la construction extra claire, revêtements muraux en verre (construction), cloisons en verre, panneaux en verre (construction), verre étiré (construction), verre soufflé (construction), portes en verre, portes incorporant du verre ; glace et verre bruts et mi-ouvrés pour la construction ;
Verre étiré et soufflé pour la décoration, verre de couleur, verre thermo-fusé ; verre brut et mi-ouvré pour la décoration.
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