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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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CLIMATHERM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIMATHERM
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95599768
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2015

Présentation de la marque CLIMATHERM

Déposée le 5 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMATHERM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18. avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2299113) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2299113) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMATHERM est expirée depuis le 5 décembre 2015.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18. avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2299113) - 92400 - France - SIREN 998269211


Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2299113) - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2005 n°2299113 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Verre et vitrages pour la construction ; Vitrages isolants ; Vitrages de sécurité