Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
/
ACTILAZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTILAZ
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Numéro de dépôt :
4437826
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
ACTILAZ de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque ACTILAZ

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTILAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Madame Blandine BRUNO domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France.

La marque ACTILAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTILAZ arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE - 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Madame Blandine BRUNO - 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Matériaux de construction non métalliques; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages recuits, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, vitrages et doubles-vitrages réfléchissants, vitrages revêtus de couches, vitrages bombés (verre de construction), verre imprimé clair et teinté, aquariums (construction), vérandas, fenêtres isolantes (verre de construction), éléments de fenêtre isolants (verre de construction); glace et verre bruts et mi-ouvrés pour la construction; feuilles, plaques, panneaux, parois (verre de construction); verre (verre de construction) destinés aux bâtiments, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure; parois et cloisons en verre pour la construction (verre de construction) ;

Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verre imprimé (autre que pour la construction); verre émaillé opaque ou translucide (autre que pour la construction); verre laqué (autre que pour la construction); verre sérigraphié (autre que pour la construction); verre peint (autre que pour la construction); verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douches, d'étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de cloisons, de portes, de portes de placards et de meuble ;

Services de transformation de substrats par chauffe laser; services de transformation de substrats à grande échelle avec ou sans revêtements et/ou couches ; services de chauffage de substrats à haute densité et à cycle court.