Déposée le 28 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC domicilié(e) Zone Industrielle Bellevue,23350 GENOUILLAC (dossier no 2267752) - 23350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 390 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2267752) - 92400 - France.
La marque DECOROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC Société Anonyme - Zone Industrielle Bellevue,23350 GENOUILLAC (dossier no 2267752) - 23350 - France - SIREN 307390104
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2267752) - 92400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Inscription le 29 mars 2000 - Changement de dénomination n°298129 - Publication au BOPI 2000-03-29
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267752 - Publication au BOPI 2004-06-25
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; fibres minérales pour l'isolation thermique et acoustique.Plaques, panneaux, plafonds, cloisons à base de fibres minérales ou laine minérale
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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