Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPHO-PLAST
SAINT FRERES SNC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1554152
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1999

Présentation de la marque GRAPHO-PLAST

Déposée le 6 octobre 1989 par SAINT FRERES SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPHO-PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAINT FRERES SNCTODO domicilié(e) 131, rue du Bac, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque GRAPHO-PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHO-PLAST est expirée depuis le 6 octobre 1999.

SAINT FRERES SNC a également déposé les autres marques suivantes : SAINTHANNE , VENTER , VOLUTEX , OMBRATEX


SAINT FRERES SNC, société en nom collectif - 131, rue du Bac, 75007 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247725 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178046 - Publication au BOPI 1994-10-27

Toiles enduites décorées