ASSOCIATION SAINT-DENYS Association Loi 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3340498
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015
Présentation de la marque CATHOLIQUES EN FRANCE
Déposée le 2 février 2005 par l'association loi 1901 SAINT-DENYS Association Loi 1er juillet 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CATHOLIQUES EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 SAINT-DENYS Association Loi 1er juillet 1901 domicilié(e) 106, rue du Bac,75341 PARIS cedex 07 - 75341 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 308 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monseigneur Stanislas LALANNE Conférence des évêques de France Association Saint-Denys Service Juridique domicilié(e) 106, rue du Bac,75341 PARIS cedex 07 - 75341 - France.
La marque CATHOLIQUES EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340498.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATHOLIQUES EN FRANCE est expirée depuis le 2 février 2015.
ASSOCIATION SAINT-DENYS Association Loi 1er juillet 1901 - 106, rue du Bac,75341 PARIS cedex 07 - 75341 - France - SIREN 784308082
Monseigneur Stanislas LALANNE Conférence des évêques de France Association Saint-Denys Service Juridique - 106, rue du Bac,75341 PARIS cedex 07 - 75341 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Produits de l'imprimerie ; chapelets ; revue/périodique ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un reseau informatique. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; agences de détectives ; agences d'adoption ; clubs de rencontre ; enquête sur les personnes portées disparues ; enterrement ; accompagnement de société (personne de compagnie) ; aide spirituelle, individuelle et collective ; analyse religieuse et théologique ; consultation en matière de vie religieuse et de comportements individuels et collectifs ; informations sur l'actualité généraliste et religieuse ; organisation de réunions religieuses.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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