Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLARTE DIVINE
Numéro de dépôt :
1274604
Date de dépôt :
07/10/1983
Lieu de dépôt :
MARTINIQUE
Date d'expiration :
07/10/1993
Présentation de la marque CLARTE DIVINE
Déposée le 7 octobre 1983 par SAINT-CYR JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARTINIQUE), la marque française « CLARTE DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLARTE DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARTE DIVINE est expirée depuis le 7 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46