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Marques déposées par la société SAINT-CYR EARL Les Penelles
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Pour que le vin reste un plaisir le raisonnable Terra Vitis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pour que le vin reste un plaisir le raisonnable Terra Vitis
SAINT-CYR EARL Les Penelles

Numéro de dépôt :
3141196
Date de dépôt :
11/01/2002
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2012
Pour que le vin reste un plaisir le raisonnable Terra Vitis de SAINT-CYR EARL Les Penelles

Présentation de la marque Pour que le vin reste un plaisir le raisonnable Terra Vitis

Déposée le 11 janvier 2002 par la société SAINT-CYR EARL Les Penelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pour que le vin reste un plaisir le raisonnable Terra Vitis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la société SAINT-CYR EARL Les Penelles domicilié(e) 69480 Anse - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 620 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saint cyr Thierry - France.

La marque Pour que le vin reste un plaisir le raisonnable Terra Vitis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141196.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pour que le vin reste un plaisir le raisonnable Terra Vitis est expirée depuis le 11 janvier 2012.


SAINT-CYR EARL Les Penelles - 69480 Anse - France - SIREN 328620315


Saint cyr Thierry - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

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