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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT CLAIR LE TRAITEUR
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SC SAINT CLAIR LE TRAITEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SC SAINT CLAIR LE TRAITEUR
SAINT CLAIR LE TRAITEUR SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93493741
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2023

Présentation de la marque SC SAINT CLAIR LE TRAITEUR

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT CLAIR LE TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SC SAINT CLAIR LE TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT CLAIR LE TRAITEUR domicilié(e) Rue du Bois du Pont, ZI - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 172 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque SC SAINT CLAIR LE TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SC SAINT CLAIR LE TRAITEUR est expirée depuis le 23 novembre 2023.

SAINT CLAIR LE TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : SC , SC SAINT CLAIR LE TRAITEUR , SC SAINT CLAIR , SAINT-CLAIR, LE GOUT DE LA RENCONTRE


SAINT CLAIR LE TRAITEUR SAS, société par actions simplifiée - Rue du Bois du Pont, ZI - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 326172814


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Inscription le 16 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172434 - Publication au BOPI 1994-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Inscription le 12 juillet 2004 - Changement de nature juridique n°396106 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 30 novembre 2007 - Gage constitué n°466403 - Publication au BOPI 2007-11-30

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2003 n°2252977 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540007 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26

Inscription le 15 décembre 2014 - Gage radié n°638992 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Inscription le 30 décembre 2014 - Gage constitué n°640107 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-12-30

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Services de restauration, traiteur, organisation de réceptions et banquets

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.