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Marques déposées par monsieur Saint-Aubert Christophe
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S.I.I.P.S. SOINS INFIRMIERS INDIVIDUALISES A LA PERSONNE SOIGNEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.I.P.S. SOINS INFIRMIERS INDIVIDUALISES A LA PERSONNE SOIGNEE
M. Saint-Aubert Christophe

Numéro de dépôt :
3912716
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
S.I.I.P.S. SOINS INFIRMIERS INDIVIDUALISES A LA PERSONNE SOIGNEE de Saint-Aubert Christophe

Présentation de la marque S.I.I.P.S. SOINS INFIRMIERS INDIVIDUALISES A LA PERSONNE SOIGNEE

Déposée le 12 avril 2012 par monsieur Saint-Aubert Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « S.I.I.P.S. SOINS INFIRMIERS INDIVIDUALISES A LA PERSONNE SOIGNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur Saint-Aubert Christophe domicilié(e) 1 Impasse Rameau - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Saint-Aubert Christophe domicilié(e) 1 Impasse Rameau - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France.

La marque S.I.I.P.S. SOINS INFIRMIERS INDIVIDUALISES A LA PERSONNE SOIGNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.I.P.S. SOINS INFIRMIERS INDIVIDUALISES A LA PERSONNE SOIGNEE est expirée depuis le 12 avril 2022.


M. Saint-Aubert Christophe - 1 Impasse Rameau - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France


M. Saint-Aubert Christophe - 1 Impasse Rameau - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634549 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Inscription le 20 avril 2020 - Changement d'adresse n°785511 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.