Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.M.S.M.C.F.O.I. ASSOCIATION NATIONALE POUR LA SAUVEGARDE DES MONUMENTS ET DES CIMETIERES FRANÇAIS DE L'OCEAN INDIEN
SAGET PIERRE, JACQUES, BERNARD

Numéro de dépôt :
3369053
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2015
A.M.S.M.C.F.O.I. ASSOCIATION NATIONALE POUR LA SAUVEGARDE DES MONUMENTS ET DES CIMETIERES FRANÇAIS DE L\'OCEAN INDIEN de SAGET PIERRE

Présentation de la marque A.M.S.M.C.F.O.I. ASSOCIATION NATIONALE POUR LA SAUVEGARDE DES MONUMENTS ET DES CIMETIERES FRANÇAIS DE L'OCEAN INDIEN

Déposée le 6 juillet 2005 par SAGET PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.M.S.M.C.F.O.I. ASSOCIATION NATIONALE POUR LA SAUVEGARDE DES MONUMENTS ET DES CIMETIERES FRANÇAIS DE L'OCEAN INDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est SAGET PIERRE, JACQUES, BERNARD domicilié(e) 37, RUE PERRONET,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGET PIERRE domicilié(e) 37, RUE PERRONET,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France.

La marque A.M.S.M.C.F.O.I. ASSOCIATION NATIONALE POUR LA SAUVEGARDE DES MONUMENTS ET DES CIMETIERES FRANÇAIS DE L'OCEAN INDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.M.S.M.C.F.O.I. ASSOCIATION NATIONALE POUR LA SAUVEGARDE DES MONUMENTS ET DES CIMETIERES FRANÇAIS DE L'OCEAN INDIEN est expirée depuis le 6 juillet 2015.

SAGET PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : ATOUTS VÔTRE


SAGET PIERRE, JACQUES, BERNARD - 37, RUE PERRONET,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


SAGET PIERRE - 37, RUE PERRONET,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

A) Films, diapositives, CEDEROMS, supports d'enregistrement audio, vidéo. b) Restauration de monuments, de cimetières, de sépultures. c) Publications. d) Activités archéologiques, historiques et culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.