HITSU
Présentation de la marque HITSU
Déposée le 17 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HITSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HITSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568005.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HITSU est expirée depuis le 17 juillet 2009.
SAGEM SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185851 - Publication au BOPI 1995-06-06
Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2140950 - Publication au BOPI 1999-03-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18