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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA
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FAXY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAXY
SAGEM SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1544115
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2009
FAXY de SAGEM SA

Présentation de la marque FAXY

Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM SA domicilié(e) 6, avenue d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2139409) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2139409) - France.

La marque FAXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAXY est expirée depuis le 20 avril 2009.

SAGEM SA a également déposé les autres marques suivantes : SIRLEC , HOSHAI , HELPY , LA LETTRE DE COFICEM , Planet ISDN , SGT , EASYTRANSFERT , ACHIBA , STD , SVR


SAGEM SA, société anonyme - 6, avenue d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2139409) - France - SIREN 562082909


BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2139409) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139409 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61625 - Publication au BOPI 1992-03-27

Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Dispositifs électriques, électroniques, d'enregistrement, de reproduction, de transmission de signaux sonores, d'images, de données, de codage ou de décodage de données, de parole, d'image, machine de bureau, installations ou équipements de transmission et/ou de communication par paquets, unités centrales téléphoniques et/ou télématiques, concentrateurs de données, systèmes de commande, de contrôle, de signalisation, de taxation, de télécopie, de conversion de protocoles pour les télécommunications, réseaux de transmission de données, modulateurs, démodulateurs, multiplexeurs, commutateurs multiprotocoles, équipements de réseaux de données, carte modulateur-démodulateur pour micro-ordinateur, systèmes d'interconnexion d'ordinateurs, système de vidéocommunication, de télédistribution, et/ou leurs interfaces, terminal télématique, programme d'ordinateur, messagerie