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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA
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EASYTRANSFERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EASYTRANSFERT
SAGEM SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1551364
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2009
EASYTRANSFERT de SAGEM SA

Présentation de la marque EASYTRANSFERT

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SAGEM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EASYTRANSFERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM SA domicilié(e) 6, avenue d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2156868) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2156868) - France.

La marque EASYTRANSFERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EASYTRANSFERT est expirée depuis le 12 septembre 2009.

SAGEM SA a également déposé les autres marques suivantes : SIRLEC , HOSHAI , HELPY , LA LETTRE DE COFICEM , Planet ISDN , SGT , ACHIBA , STD , SVR , DIGIWAP


SAGEM SA, société anonyme - 6, avenue d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2156868) - France - SIREN 562082909


BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2156868) - France


Inscription le 24 novembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°290812 - Publication au BOPI 1999-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2156868 - Publication au BOPI 1999-11-05

Inscription le 5 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°194431 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 22 novembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°290609 - Publication au BOPI 1999-11-22

Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265124 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 20 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265127 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Logiciels informatiques et programmation sur ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.