Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARS
SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3229793
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2023
MARS de SAGEM DEFENSE SECURITE

Présentation de la marque MARS

Déposée le 10 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE domicilié(e) Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque MARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARS est expirée depuis le 10 juin 2023.

SAGEM DEFENSE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : VAMPIR , NaviNaute , EXOMOVE , SKYNAUTE by SAGEM , SKYNAUTE , SPAN , QUAPASON , KeyNaute , SUNTSU , EUROTACTIC


SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme - Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 480107911


SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441383 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2013 n°2542990 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-10-25

Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700740 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Système (matériel et logiciel) de préparation et de restitution de mission pour tous types de véhicules.