Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Xcelion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFT domicilié(e) 12 rue Sadi Carnot - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 703 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France.
La marque Xcelion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFT, Société par actions simplifiée - 12 rue Sadi Carnot - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 383703873
Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats - 58 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Appareils et dispositifs de stockage d'énergie électrique et d'alimentation en énergie électrique, notamment générateurs électrochimiques primaires et secondaires, piles, accumulateurs électriques ; batteries d'accumulateurs électriques ; batteries de générateurs électrochimiques, condensateurs électrochimiques, super condensateurs, appareils et armoires d'alimentation en énergie électrique, appareils et armoires d'alimentation ininterruptible en énergie électrique, chargeurs ; appareils et dispositifs de transformation du courant électrique, notamment onduleurs, régulateurs de courant électrique et de tension, convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant électrique ; appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la supervision locale ou distante et la sécurité des appareils et dispositifs précités, notamment coupe-circuits, appareils de mesure et de contrôle thermique, dispositifs anti-incendie, dispositifs de protection contre les surtensions ; logiciels, notamment logiciels pour le contrôle, la gestion et la supervision locale ou distante des appareils et dispositifs précités.
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