Marque expirée - Marque en non vigueur

VT SAFT
SAFT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1572234
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2020
VT SAFT de SAFT

Présentation de la marque VT SAFT

Déposée le 26 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VT SAFT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFT domicilié(e) 12, rue Sadi Carnot - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 703 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VT SAFT est expirée depuis le 26 janvier 2020.

SAFT a également déposé les autres marques suivantes : SAFT SHP , SAFTLIGHT , VIGIE , VOLTAMAG , ROVA , SAFT KPH , SAFT VE , SAFT VXP , (Marque figurative) , GARDAPILE LE COURANT VERT


SAFT, société anonyme - 12, rue Sadi Carnot - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 383703873


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2162847 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 21 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294961 - Publication au BOPI 2000-01-21

Inscription le 6 janvier 2005 - Gage radié n°405387 - Publication au BOPI 2005-01-06

Inscription le 21 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°294962 - Publication au BOPI 2000-01-21

Inscription le 21 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294963 - Publication au BOPI 2000-01-21

Inscription le 21 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°294964 - Publication au BOPI 2000-01-21

Inscription le 3 février 2004 - Gage constitué n°385971 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 11 février 2003 - Changement d'adresse n°365562 - Publication au BOPI 2003-02-11

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2010 n°2439490 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Accumulateurs et piles électriques