Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URACOM
SAFT, société anonyme

Numéro de dépôt :
96642145
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2006

Présentation de la marque URACOM

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « URACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFT domicilié(e) 156, avenue de Metz, 93230 ROMAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 588 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque URACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URACOM est expirée depuis le 18 septembre 2006.

SAFT a également déposé les autres marques suivantes : SAFT SHP , SAFTLIGHT , VIGIE , VOLTAMAG , ROVA , SAFT KPH , SAFT VE , SAFT VXP , (Marque figurative) , GARDAPILE LE COURANT VERT


SAFT, société anonyme - 156, avenue de Metz, 93230 ROMAINVILLE - France - SIREN 343588737


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Appareils de gestion centralisée de blocs autonomes d'éclairage de sécurité.Blocs autonomes d'éclairage de sécurité

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.