Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAFT ULTRA LOW MAINTENANCE
SAFT Société anonyme

Numéro de dépôt :
93469483
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2013

Présentation de la marque SAFT ULTRA LOW MAINTENANCE

Déposée le 25 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFT ULTRA LOW MAINTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFT domicilié(e) 12, rue Sadi Carnot,93170 BAGNOLET,France (dossier no 2242473) - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 703 873 .

La marque SAFT ULTRA LOW MAINTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAFT ULTRA LOW MAINTENANCE est expirée depuis le 25 mai 2013.

SAFT a également déposé les autres marques suivantes : SAFT SHP , SAFTLIGHT , VIGIE , VOLTAMAG , ROVA , SAFT KPH , SAFT VE , SAFT VXP , (Marque figurative) , GARDAPILE LE COURANT VERT


SAFT Société anonyme - 12, rue Sadi Carnot,93170 BAGNOLET,France (dossier no 2242473) - 93170 - France - SIREN 383703873



Renouvellement sans limitation le 9 mai 2003 n°2242473 - Publication au BOPI 2003-05-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Inscription le 6 janvier 2005 - Gage radié n°405387 - Publication au BOPI 2005-01-06

Inscription le 2 octobre 2003 - Changement d'adresse n°378554 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 2 octobre 2003 - Changement de dénomination n°378553 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 2 octobre 2003 - Changement d'adresse n°378555 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 3 février 2004 - Gage constitué n°385971 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 2 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378552 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Accumulateurs et batteries d'accumulateurs