Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RC SAFT RECHARGEABLE
SAFT

Numéro de dépôt :
1394665
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2007
RC SAFT RECHARGEABLE de SAFT

Présentation de la marque RC SAFT RECHARGEABLE

Déposée le 18 février 1987 par la société SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RC SAFT RECHARGEABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SAFT domicilié(e) 156 avenue de Metz, 93230 ROMAINVILLE (dossier no 2082900) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 588 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2082900) - France.

La marque RC SAFT RECHARGEABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RC SAFT RECHARGEABLE est expirée depuis le 18 février 2007.

SAFT a également déposé les autres marques suivantes : SAFT SHP , SAFTLIGHT , VIGIE , VOLTAMAG , ROVA , SAFT KPH , SAFT VE , SAFT VXP , (Marque figurative) , GARDAPILE LE COURANT VERT


SAFT - 156 avenue de Metz, 93230 ROMAINVILLE (dossier no 2082900) - France - SIREN 343588737


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2082900) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1997 n°2082900 - Publication au BOPI 1997-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 6 janvier 2005 - Gage radié n°405387 - Publication au BOPI 2005-01-06

Inscription le 30 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°231951 - Publication au BOPI 1997-01-30

Inscription le 3 février 2004 - Gage constitué n°385971 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231950 - Publication au BOPI 1997-01-30

Accumulateurs et batteries d'accumulateurs.