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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFT
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Battcare
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Battcare
SAFT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4145255
Date de dépôt :
30/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2024
Battcare de SAFT

Présentation de la marque Battcare

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Battcare » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFT domicilié(e) 12 rue Sadi Carnot - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 703 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque Battcare a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Battcare arrivera à expiration en date du 30 décembre 2024.

SAFT a également déposé les autres marques suivantes : SAFT SHP , SAFTLIGHT , VIGIE , VOLTAMAG , ROVA , SAFT KPH , SAFT VE , SAFT VXP , (Marque figurative) , GARDAPILE LE COURANT VERT


SAFT, Société par actions simplifiée - 12 rue Sadi Carnot - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 383703873


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats - 137 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Générateurs électrochimiques primaires et secondaires, piles électriques, accumulateurs électriques ; batteries d'accumulateurs électriques ; batteries de générateurs électrochimiques, condensateurs électrochimiques, super condensateurs, appareils et armoires d'alimentation en énergie électrique, appareils et armoires d'alimentation ininterruptible en énergie électrique, chargeurs ; appareils et dispositifs de transformation du courant électrique, à savoir onduleurs, régulateurs de courant électrique et de tension, convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant électrique ; appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la supervision locale ou distante et la sécurité des appareils et dispositifs précités, à savoir coupe-circuits, appareils de mesure et de contrôle thermique, dispositifs anti-incendie, dispositifs de protection contre les surtensions ; logiciels pour le contrôle, la gestion et la supervision locale ou distante des appareils et dispositifs précités.