Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC
SAFT-SOCIETE DES ACCUMULATEURS FIXES ET DE TRACTION

Numéro de dépôt :
1116242
Date de dépôt :
12/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAC

Déposée le 12 décembre 1979 par SAFT-SOCIETE DES ACCUMULATEURS FIXES ET DE TRACTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAFT-SOCIETE DES ACCUMULATEURS FIXES ET DE TRACTION domicilié(e) (société anonyme), 156, avenue de Metz 93230 ROMAINVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PAC est expirée depuis le 12 décembre 1989.

SAFT-SOCIETE DES ACCUMULATEURS FIXES ET DE TRACTION a également déposé les autres marques suivantes : SAFTAMATIC , VOLTAMAG , ALL GAZ , VX , SOPRALEC , VOLTABLOC , SAFT ALARM TYPE BC , MINI LUMIJET , MIRACLE LIGHT , ALCABLOC


SAFT-SOCIETE DES ACCUMULATEURS FIXES ET DE TRACTION - (société anonyme), 156, avenue de Metz 93230 ROMAINVILLE. - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Générateurs électrochimiques en particulier piles amorcables.