Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAFRAN Engineering Services
SAFRAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4260216
Date de dépôt :
28/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2026
SAFRAN Engineering Services de SAFRAN

Présentation de la marque SAFRAN Engineering Services

Déposée le 28 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAFRAN Engineering Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque SAFRAN Engineering Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN Engineering Services arrivera à expiration en date du 28 mars 2026.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , Safran Ceramics , S SAGEM


SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données ; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais ; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et/ou de données ; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces ; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces ; câblage (électrique) ; systèmes de distribution électrique ; dispositifs électriques et électroniques pour l'équipement de véhicules ; générateurs ; démarreurs ; dispositifs de test et de contrôle de la qualité ;

Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), recherche scientifique et industrielle dans les domaines aéronautique, automobile et ferroviaire ; études de projets techniques ; essais de machines ; essais de matériaux ; essais de systèmes, équipements et pièces dans les domaines aéronautique, automobile et ferroviaire ; service d'inspection des systèmes, équipements et pièces dans les domaines aéronautique, automobile et ferroviaire ; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces dans les domaines aéronautique, automobile et ferroviaire ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et programmation informatique ; conception, et maintenance de base de données ; recherche et développement de nouveaux produits ; développement de tout type de banc de test pour la recherche et technologie, la production et le maintien en condition opérationnelle de systèmes ; ingénierie de systèmes électriques dans les domaines aéronautique, énergie, ferroviaire, automobile, espace ; services de contrôle de qualité en vue de la certification de systèmes.