Marque enregistrée - Marque en vigueur

Safran Ceramics
SAFRAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4252268
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2026
Safran Ceramics de SAFRAN

Présentation de la marque Safran Ceramics

Déposée le 25 février 2016 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Safran Ceramics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque Safran Ceramics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safran Ceramics arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , S SAGEM


SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


SNECMA, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut ; résines minérales artificielles et synthétiques à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; compositions extinctrices ;

Combustibles (propergols), carburants, compositions propulsives pour fusées, missiles ou roquettes ;

Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal ; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en métal ; matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites ; métaux plaqués par explosifs ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs pour l'aéronautique et notamment moteurs pour aéronefs, fusées, pour engins balistiques et pour missiles ; tous systèmes et mécanismes de propulsion et leurs parties constitutives pour véhicules (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; turbines autres que pour véhicules terrestres, turbocompresseurs ; tuyères aéronautiques ; mélangeurs pour propulsion aérospatiale ; soufflerie pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz. Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée) ; machines et machines-outils pour le démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et/ou des explosifs à usage de la défense ou d'applications civiles tels que étages propulsifs de missiles, munitions conventionnelles comme par exemple bombes et obus, chargements de propergols ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesure, de contrôle, de détection ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations. Appareils et instruments de mesure des propriétés mécaniques des matériaux ; appareils et instrument de mesure et de contrôle du vieillissement des matériaux ; appareils et instruments de détection et de mesure permettant d'assurer une surveillance et un suivi du vieillissement des matériaux ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels comportant les codes de calcul de lancement pour systèmes et mécanismes de propulsion aérospatial ; logiciels de conception, de test, de planification et de suivi d'installations pour le démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et/ou des explosifs à usage de la défense ou d'applications civiles ;

Générateurs de gaz ; générateurs autonomes d'oxygène, chandelles à oxygène ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale ; fours de traitements thermiques et soles de four ; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ; résistances de chauffage, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres ;

Aéronefs, véhicules spatiaux, satellites ; véhicules de lancement ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Accouplements, dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires ; dispositifs de freinage pour véhicules aériens. Dispositifs de protection par coussin gonflable pour passager de véhicule automobile, dispositif de protection par ceinture de sécurité ;

Compositions pyrotechniques ; produits pyrotechniques solides pour moteurs de fusées ; munitions, projectiles (armes), poudres propulsives de munitions, poudres propulsives et propergols solides ; missiles. Explosifs, fusées de signalisations ; percuteurs, initiateurs et impulseurs ; boîtiers d'armement et boîtiers de sécurité ; cordeaux de transmission pyrotechnique et cordeaux déflagrants ; charges pyrotechniques ; engins pyrotechniques ;

Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques ; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques ; matériaux réfractaires. Systèmes de protection thermique et dispositifs de protection contre la chaleur sous formes de super structures et de revêtements, notamment boucliers thermiques. Matières à calfeutrer et à isoler ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; matières et matériaux isolants ; protections thermiques résistant à l'érosion, à savoir produits semi-finis à base de résines synthétiques ou artificielles, minérales ou organiques, résistant à l'érosion thermique ou thermomécanique, destinés à revêtir et protéger thermiquement (températures élevées) des structures diverses telles que portes, cloisons, canalisations, tuyères de propulseurs ;

Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice céramique, matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice céramique ; matériaux composites avec une matrice céramique ; matériaux réfractaires ;

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres de carbone à usage textile ; fibres de verre à usage textile ; fibres en matières plastiques à usage textile ; matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique ou de friction, destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux biomatériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages ; textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils méchés en carbone ou en céramique ; textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fils continus, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques ;

Traitement des matériaux, à savoir : traitement des métaux et leurs alliages, des produits chimiques, des combustibles et carburants, des matériaux composites, des matières textiles fibreuses ; traitement thermiques de matériaux composites ; opérations ou traitements physicochimiques de protection anti oxydation ou anticorrosion des matériaux composites métalliques ou non métalliques ; services de recyclage de matériaux issus du démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et/ou des explosifs à usage de la défense ou d'applications civiles ;

Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), recherche scientifique et industrielle dans les domaines aérospatial, de la défense, de la sécurité automobile, des matériaux composites, des équipements énergétiques ; études de projets techniques ; essais de machines ; essais de matériaux ; essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles ; essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux ; service d'inspection technique des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux ; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données techniques enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux (travaux d'ingénieurs) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et programmation informatique ; conception, et maintenance de base de données ; recherche et développement de nouveaux produits.