Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORPHO
SAFRAN, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3793495
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
MORPHO de SAFRAN

Présentation de la marque MORPHO

Déposée le 27 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORPHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle, WRS/AJIM domicilié(e) Rond Point René Ravaud - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France.

La marque MORPHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORPHO est expirée depuis le 27 décembre 2020.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


Snecma Groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle, WRS/AJIM - Rond Point René Ravaud - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 21 mars 2012 - Renonciation partielle n°572088 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-21

Inscription le 13 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721325 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Appareils, instruments et logiciels pour l'identification ou la reconnaissance automatique des personnes, des empreintes digitales ou palmaires, des caractéristiques de l'iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d'autres caractéristiques biométriques ; systèmes (appareils, logiciels) de contrôle et d'identification biométriques ; ordinateurs et logiciels pour les appareils biométriques pour l'identification et l'authentification des personnes ; logiciels de systèmes biométriques d'identification et d'authentification de personnes ; logiciels de détection de personnes ; logiciels d'interprétation d'empreintes digitales, palmaires, des caractéristiques de l'iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d'autres caractéristiques biométriques ; capteurs optiques, optoélectroniques ou électroacoustiques pour capturer des empreintes digitales, palmaires, des caractéristiques de l'iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou les autres caractéristiques biométriques ; lecteurs de carte ; terminaux de biométrie ; serrures électriques ou dispositifs pour contrôler l'accès à des bâtiments, services, équipements ou réseaux par vérification des empreintes digitales, des empreintes palmaires, des caractéristiques de l'iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d'autres caractéristiques biométriques. Systèmes (appareils, logiciels) de protection des informations ou des communications par vérification des empreintes digitales, des empreintes palmaires, des caractéristiques de l'iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d'autres caractéristiques biométriques ; Logiciels pour le traitement du signal utilisé pour la détection et l'identification des personnes ou des caractéristiques biométriques des personnes dans le domaine de la sécurité et du contrôle d'accès ; appareils, instruments et logiciels pour la détection et l'identification de documents frauduleux. Appareils, instruments et logiciels pour l'identification ou la reconnaissance automatique de véhicules utilisant des données alphanumériques, des caractéristiques physiques telles que couleur, forme, marque, modèle, reconnaissance des plaques d'immatriculation, équipements de télécommunication embarqués ; Appareils, instruments et logiciels de mesure de la vitesse, de mesure du poids statique et dynamique, et de détection de conduite dangereuse ; logiciels d'identification de la marque et du modèle de véhicule et d'identification de plaque d'immatriculation ; Capteurs optoélectroniques pour capturer les caractéristiques des véhicules statiques et dynamiques ; équipements fixes, portables et embarqués pour les applications de sécurité médico-légales et de transport ; Appareils, instruments et logiciels pour applications sécurisées de jeu, de loterie ou de paris ; capteurs optoélectroniques pour la capture des informations de tickets de jeux, de loterie ou de paris ; Lecteurs électroniques, dispositifs (appareils, logiciels) de vérification et d'identification de données numériques ; appareils, instruments, logiciels, terminaux, dispositifs (appareils, logiciels) de lecture pour l'authentification et l'identification de données numériques ; logiciels, terminaux et dispositifs (appareils, logiciels) de lecture pour l'authentification et l'identification de la zone lisible par machine sur les passeports, visas, cartes d'identité, permis de conduire, cartes de santé, cartes de vote, carte de résident, permis de séjour, cartes des professionnels de la santé et autres documents personnels administratifs, comportant une puce électronique capable de transmettre des données avec ou sans contact ; dispositifs (appareils, logiciels) d'identification par mot de passe ; appareils et instruments, logiciels, terminaux, lecteurs de traitement de données ; appareils et instruments de mémorisation de données ; logiciels de vérification, d'identification de données numériques sécurisées ; appareils et instruments de contrôle de données relatives à l'identité d'une personne. Appareils, équipements, solutions (capteurs, logiciels) et systèmes informatiques pour la détection de substances chimiques et biochimiques dangereuses en phase solide, liquide ou de vapeur, ou pour la détection combinée de ces substances avec la capture de données d'identification des personnes ou des biens pour des applications de sécurité dans les aéroports, les ports, les transport en commun ou des infrastructures critiques ; Logiciels pour le contrôle des bagages et des personnes ; logiciels pour l'interprétation de substances chimiques et biochimiques dangereuses en phase solide, liquide ou de vapeur ; capteurs optoélectroniques et électrochimiques pour capturer les substances chimiques et biochimiques dangereuses en phase solide, liquide ou de vapeur ; logiciels de traitement de signal utilisé pour la détection et la caractérisation des substances chimiques et biochimiques dangereux en phase solide, liquide ou de vapeur. Cartes à puce, cartes à puce pour produire et charger des applications dans les terminaux d'utilisateurs ; cartes à puce pour systèmes de radio mobiles ; cartes à puce pour l'accès et pour la communication avec les utilisateurs de réseaux de données ; équipements de traitement de données, en particulier de terminaux à carte à puce, et pièces pour les produits précités ; logiciels d'exploitation, programmes informatiques, systèmes d'exploitation pour cartes à puce ; bases de données ; appareils pour tester les cartes à puce ; installations de traitement de cartes à puce ; appareils pour imprimer et graver des cartes.

Produits de l'imprimerie, en particulier cartes imprimées pour utilisation comme cartes d'identité, cartes téléphoniques, chèque, cartes de crédit ou cartes de banque. Passeports, documents de visas, cartes d'identité, permis de conduire, carte de santé, carte de vote, carte de résident, carte de séjour, cartes des professionnels de santé et autres documents administratifs personnels comportant une zone lisible par machine, tous ces documents étant en papier ou en carton.

Télécommunications ; télécommunication interactive via Internet et autres réseaux de télécommunication ; conseils techniques dans les domaines des télécommunications et de communications de données ; conseil, consultation et information concernant les services précités, et notamment transmis par des réseaux électroniques tel que l'Internet.

Expertises et conseil dans le domaine du contrôle d'accès des personnes ; conception, recherche et développement de programmes et de logiciels d'interprétation d'empreintes digitales, palmaires, des caractéristiques de l'iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d'autres caractéristiques biométriques dans le domaine du contrôle d'accès ou d'authentification des personnes. Expertises et conseil dans le domaine de la vérification des antécédents personnels ; conception, recherche et développement de systèmes de vérification des antécédents ; Expertises et conseils dans le domaine des plates-formes de gestion de l'identité ; conception, recherche et développement de programmes et de logiciels pour l'identification électronique. Services d'automatisation pour ordinateurs ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de l'information ; services de cryptographie ; codage de documents d'identité ; conseil, consultation et information concernant les services précités, et notamment transmis par des réseaux électroniques tel que l'Internet.

Services de vérification des antécédents personnels utilisant les informations alphanumériques et les données biométriques ; Service de délivrance de papiers d'identité identifiant des personnes, accordant aux personnes des droits tels que cartes de bien-être, de santé, permis de conduire ou cartes électorales ; services de dématérialisation ; Services de personnalisation de documents. Service d'authentification et d'identification électronique pour applications dématérialisées et pour services électroniques fournis sur le net, en utilisant des identifiants électroniques tels que les cartes à puce, les clés USB ou tout type de jeton physique ou logique, les signatures électroniques, les certificats électroniques, les services d'horodatage et d'archivage électronique.