Déposée par voie électronique le 8 août 2018 par SAE GROUP DN.CH AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DUO SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-35 du 31 août 2018.
Le déposant est SAE GROUP DN.CH AG domicilié(e) 119a Hegenheimermattweg - 4123 - ALLSCHWIL - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS ALTIJ, Monsieur Nicolas WEISSENBACHER domicilié(e) 26 rue du Temple - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque DUO SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAE GROUP DN.CH AG - 119a Hegenheimermattweg - 4123 - ALLSCHWIL - Suisse
SELAS ALTIJ, Monsieur Nicolas WEISSENBACHER - 26 rue du Temple - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43
Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet partiel n°796821 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02
Compléments alimentaires et nutritionnels, à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; substances, boissons et aliments diététiques, à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; coupes faim à usage médical ; diastases à usage médical ; préparations diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; produits d’aromathérapie, en ce compris huiles essentielles à usage médical de géranium rosat, d’arbre à thé, d’eucalyptus, de citron, de gaultherie, de lavande, de menthe, de ravintsara, de thym, de pin, d’orange douce, de cannelle, de clous de girofle, de citron, de genévrier , de sauge sclarée, de romarin cinéole, de coriandre, de palmarosa, de niaouli, de mandarine, de laurier, de gingembre, d’estragon, de cyprès, de cajeput, de lavandin, de verveine et de camphre ; herbes médicinales ; tisanes ; préparations médicinales sous forme de soupe ; thé médicinal.
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