Marque expirée - Marque en non vigueur

CHESEE
SADINA SA

Numéro de dépôt :
95596662
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2015

Présentation de la marque CHESEE

Déposée le 9 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SADINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHESEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADINA domicilié(e) Baarer Strasse 11,6300 ZUG,SUISSE (dossier no 2289789) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2289789) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHESEE est expirée depuis le 9 novembre 2015.

SADINA a également déposé les autres marques suivantes : CAYENNE , SWEETCREAM , CLIP


SADINA SA - Baarer Strasse 11,6300 ZUG,SUISSE (dossier no 2289789) - Suisse


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2289789) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289789 - Publication au BOPI 2005-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 20 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281728 - Publication au BOPI 1999-07-20

Inscription le 14 juin 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°279039 - Publication au BOPI 1999-06-14

Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199513 - Publication au BOPI 1996-03-26

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles ; surgelés et condiments tels que cornichons, conserve, salades variées et câpres.Cafés, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, chocolaterie, biscuiterie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.