Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Match du Lundi
SACCOMANO Eugène

Numéro de dépôt :
99799155
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque Le Match du Lundi

Déposée le 23 juin 1999 par SACCOMANO Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Match du Lundi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est SACCOMANO Eugène, domicilié(e) 308 Route de l'Empereur, 92500 Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACCOMANO EUGENE - France.

La marque Le Match du Lundi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Match du Lundi est expirée depuis le 23 juin 2009.

SACCOMANO Eugène a également déposé les autres marques suivantes : SACCOMANO LA MEMOIRE DU FOOT , Mémo-Foot


SACCOMANO Eugène - 308 Route de l'Empereur, 92500 Rueil Malmaison - France


SACCOMANO EUGENE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 5 juin 2001 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°324430 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 5 février 2001 - Renonciation partielle n°315173 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297080 - Publication au BOPI 2000-03-15

Inscription le 5 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°301481 - Publication au BOPI 2000-06-05

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Affiches, papier, carton. Produits de l'imprimerie ; ces produits étant en rapport avec l'émission sportive le match du lundi. Titre d'une émission pour diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques. Télévision par câbles ou satellites. Divertissement, activités sportives et culturelles. Production de films ; ces services étant en rapport avec l'émission sportive le match du lundi.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.