Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIGINEL
SACB société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3608747
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
ORIGINEL de SACB

Présentation de la marque ORIGINEL

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SACB domicilié(e) ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE,14130 COQUAINVILLIERS - 14130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 334 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ORIGINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINEL arrivera à expiration en date du 31 octobre 2018.

SACB a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS de Pommes , LECOMPTE ORIGINEL , , Boulard , BOULARD THE FRENCH APPLE SPIRIT , FREEZSTYL , LE MARQUE , Boulard , FLEUR DE POIRE , SOLAGES


SACB société par actions simplifiée - ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE,14130 COQUAINVILLIERS - 14130 - France - SIREN 351334693


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714735 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Calvados, pommeau, cidre, liqueur de calvados, crème de calvados.