Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORIGINEL
SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3608747
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2028
ORIGINEL de SPIRIT FRANCE DIFFUSION

Présentation de la marque ORIGINEL

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION domicilié(e) Zone d'Activité de Reux, RD 675 - 14130 - REUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 061 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ORIGINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORIGINEL arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

SPIRIT FRANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCE CALVADOS , Pomme Doublée , C , FLEURS de Pommes , NORMANDIE-CAFE , 1st SIN , CALVADOS BOULARD , CALVEX , (Marque figurative) , Marquis de Montdidier


SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité de Reux, RD 675 - 14130 - REUX - France - SIREN 403061013


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714735 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2018 n°2693949 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-26

Calvados, pommeau, cidre, liqueur de calvados, crème de calvados.