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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION
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BOULARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOULARD
SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1446098
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2028

Présentation de la marque BOULARD

Déposée le 22 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOULARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION domicilié(e) Zone d'Activité de Reux, RD 675 - 14130 - REUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 061 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BOULARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOULARD arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.

SPIRIT FRANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCE CALVADOS , Pomme Doublée , C , FLEURS de Pommes , NORMANDIE-CAFE , 1st SIN , CALVADOS BOULARD , CALVEX , (Marque figurative) , Marquis de Montdidier


SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité de Reux, RD 675 - 14130 - REUX - France - SIREN 403061013


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Renouvellement sans limitation n°2098713 - Publication au BOPI 1997-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Inscription le 10 mars 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°234038 - Publication au BOPI 1997-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402884 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 22 novembre 2004 - Concession de licence n°402885 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de nature juridique n°481370 - Publication au BOPI 2008-09-29

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357750 - Publication au BOPI 2007-12-10

Inscription le 18 juin 2009 - Résiliation de licence n°500096 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714735 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2018 n°2670717 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-29

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.