Marque expirée - Marque en non vigueur
CHONDROFON
Numéro de dépôt :
3376161
Date de dépôt :
22/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/08/2015
Présentation de la marque CHONDROFON
Déposée le 22 août 2005 par SAC – EPEE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHONDROFON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHONDROFON est expirée depuis le 22 août 2015.
SAC – EPEE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39