Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IDENTITE-DEVELOPPEMENT
Numéro de dépôt :
1146245
Date de dépôt :
08/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque IDENTITE-DEVELOPPEMENT
Déposée le 8 août 1980 par SABON ALAIN RAOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDENTITE-DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IDENTITE-DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque IDENTITE-DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 8 août 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-02