Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMPLICITI
SABATIER GEOLOCALISATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4315396
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2026
SIMPLICITI de SABATIER GEOLOCALISATION

Présentation de la marque SIMPLICITI

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATIER GEOLOCALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMPLICITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATIER GEOLOCALISATION domicilié(e) 90 Rue de la Sauge Ecoparc - 34130 - SAINT AUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 446 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme. Charlotte LERAT domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SIMPLICITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLICITI arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.


SABATIER GEOLOCALISATION, Société par actions simplifiée - 90 Rue de la Sauge Ecoparc - 34130 - SAINT AUNES - France - SIREN 499446557


CABINET BOETTCHER, Mme. Charlotte LERAT - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 20 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693067 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Appareils et instruments géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments électroniques ou informatiques de calcul du positionnement, d'orientation, de calcul et de planification d'itinéraire, de détection et de mise à disposition d'informations sur l'état du trafic routier, les conditions de circulation des véhicules ou des piétons, concernant les lieux touristiques, les routes touristiques, les hébergements, les lieux de restauration ; appareils et instruments électroniques ou informatiques de géolocalisation, de navigation par satellite, de cartographie, de traduction ; application (logiciels) pour ordinateurs ou téléphones portables permettant la géolocalisation, l'orientation, la navigation par satellite, le calcul d'itinéraires, la détection et la mise à disposition d'information concernant ces itinéraires ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d`ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs, mémoire ou à microprocesseur ; téléphones portables ; sacoches conçues pour ordinateurs portables, pour les appareils utilisant les systèmes de navigation par satellite ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d`acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d`affichage électronique [télécommunications] ; services d`appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications par terminaux d`ordinateurs ; communications radiophoniques ; services de diffusion sans fil ; fourniture d`accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l`internet ; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location d`appareils de télécommunication ; location d`appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d`images assistée par ordinateur ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; transmission de fichiers numériques ; communications téléphoniques ; transmission d'informations sur la position géographique de véhicules ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d`analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d`ordinateurs et de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de logiciels de géolocalisation ; consultation en matière de conception et de développement d`ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d`un support physique vers un support électronique ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d`ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; récupération de données informatiques ; gestion d`une plateforme de données consultable en ligne.