Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALIMOON SURGELES
SABALIMOON SURGELES

Numéro de dépôt :
1557314
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2008
BALIMOON SURGELES de SABALIMOON SURGELES

Présentation de la marque BALIMOON SURGELES

Déposée le 15 décembre 1988 par SABALIMOON SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALIMOON SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SABALIMOON SURGELES, domicilié(e) 40/62 RUE DU GENERAL MALLERET, JOINVILLE, 94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2135926) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALLANDREAU BERNARD domicilié(e) (dossier no 2135926) - France.

La marque BALIMOON SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALIMOON SURGELES est expirée depuis le 15 décembre 2008.


SABALIMOON SURGELES - 40/62 RUE DU GENERAL MALLERET, JOINVILLE, 94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2135926) - France


CALLANDREAU BERNARD - (dossier no 2135926) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1999 n°2135926 - Publication au BOPI 1999-01-26

Inscription le 28 octobre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°288780 - Publication au BOPI 1999-10-28

Inscription le 25 mars 1999 - Recours en restauration n°274467 - Publication au BOPI 1999-03-25

Inscription le 2 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°271475 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 6 septembre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°55851 - Publication au BOPI 1991-09-06

Tous produits alimentaires stabilisés par le froid (surgélation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.