Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCAISE DES VINS
Monsieur SAADE Karim Johnny
Monsieur SAADE Sandro Johnny domiciliés

Numéro de dépôt :
3170600
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012
LA FRANCAISE DES VINS de SAADE Karim Johnny

Présentation de la marque LA FRANCAISE DES VINS

Déposée le 24 juin 2002 par monsieur SAADE Karim Johnny et monsieur SAADE Sandro Johnny domiciliés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCAISE DES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Les déposants sont monsieur SAADE Karim Johnny domicilié(e) domicilié Immeuble Tilal, 19ème étage, rue Georges Haymari, Achrafieh Beyrouth,Liban - France et monsieur SAADE Sandro Johnny domiciliés domicilié(e) Immeuble Tilal, 19ème étage, rue Georges Haymari, Achrafieh Beyrouth,Liban - Liban.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wahib E. GEAGEA Avocat à la Cour domicilié(e) 38, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA FRANCAISE DES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCAISE DES VINS est expirée depuis le 24 juin 2012.


Monsieur SAADE Karim Johnny - domicilié Immeuble Tilal, 19ème étage, rue Georges Haymari, Achrafieh Beyrouth,Liban - France

Monsieur SAADE Sandro Johnny domiciliés - Immeuble Tilal, 19ème étage, rue Georges Haymari, Achrafieh Beyrouth,Liban - Liban


Wahib E. GEAGEA Avocat à la Cour - 38, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcoolisées et spiritueux, vins, vins de consommation courante, vins de pays, apéritifs à base d'alcool, whisky, porto, cassis, rhum, crèmes et liqueurs. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) .

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.