Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUALUX INTERNATIONAL
SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3539583
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2027
AQUALUX INTERNATIONAL de SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS

Présentation de la marque AQUALUX INTERNATIONAL

Déposée le 26 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALUX INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) Zone d'activités de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) Zone d'activités de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque AQUALUX INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUALUX INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.

SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , AQUALUX


SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, Société Anonyme - Zone d'activités de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 321850984


TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS - Zone d'activités de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2017 n°2664014 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-14

Produits pour adoucir, traiter, purifier l'eau ; produits chimiques d'entretien des piscines ; matières filtrantes minérales et végétales.

Matériaux de construction métalliques ; abris de piscines métalliques ; piscines métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; échelles métalliques ; vannes métalliques pour tuyauterie de piscines ; volets métalliques.

Machines-outils ; aspirateurs de piscines ; pompes pour piscines, pompes doseuses, pompes de filtration ; membranes d'anchéité pour pompes ; tuyaux d'aspiration pour aspirateurs de piscines ; robots nettoyeurs de piscines ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; turbocompresseurs, surpresseurs et compresseurs ; enrouleurs manuels de couverture d'hivernage et de sécurité pour piscines.

Appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) ; électrolyseurs ; progiciels de traitement d'eau et de régulation de piscines ; ozoneurs ; armoires de distribution d'électricité pour piscines ; instruments d'alarme ; appareils et instruments de régulation pour piscines ; appareils et instruments de dosage pour piscines ; enrouleurs électriques de couvertures d'hivernage et de sécurité pour piscines.

Appareils de distribution, de traitement et de filtration d'eau à usage domestique et industriel ; appareils de chauffage, de réfrigération et d'éclairage ; pompes à chaleur, réchauffeurs électriques, échangeurs de chaleur ; stérilisateurs ; installations sanitaires ; appareils pour bains, pour bains à remous, pour bains à jet ; hammams, saunas.

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords non métalliques ; matières plastiques sous forme de feuilles armées ou non pour le revêtement des piscines.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; buses non métalliques ; abris de piscines non métalliques ; piscines ; escaliers non métalliques pour piscines ; écumeurs de surface ; couvertures d'hivernage et de sécurité pour piscines ; enrouleurs non métalliques de couvertures d'hivernage et de sécurité pour piscines ; filtres pour piscines.

Echelles en bois ou en matières plastiques ; matelas à air non à usage médical.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants).

Services fournis dans le cadre du commerce de détail de produits pour adoucir, traiter, purifier l'eau, de produits chimiques d'entretien des piscines, de matières filtrantes minérales et végétales, de matériaux de construction, d'abris de piscines, de piscines, de volets, d'enrouleurs de couvertures d'hivernage et de sécurité pour piscines, de machines-outils, d'aspirateurs et pompes pour piscines, de turbocompresseurs, de tuyaux d'aspiration pour aspirateurs de piscines, de robots nettoyeurs de piscines, de pompes doseuses, de filtres (parties de machines ou de moteurs), de pompes de filtration, de surpresseurs et compresseurs, de membranes d'étanchéité pour pompes, d'appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), d'électrolyseurs, de progiciels de traitement d'eau et de régulation de piscines, d'ozoneurs, d'armoires de distribution d'électricité pour piscines, d'instruments d'alarme, d'appareils et instruments de régulation pour piscines, d'appareils et instruments de dosage pour piscines, d'appareils de distribution, de traitement et de filtration d'eau à usage domestique et industriel, d'appareils de chauffage, de réfrigération et d'éclairage, de pompes à chaleur, de réchauffeurs électriques, d'échangeurs de chaleur, de stérilisateurs, d'installations sanitaires, d'appareils pour bains, bains à remous, bains à jet, de produits en matières plastiques mi-ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de matières plastiques sous forme de feuilles armées ou non pour le revêtement des piscines, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de buses non métalliques, de piscines, d'escaliers pour piscines, d'écumeurs de surface, de couvertures d'hivernage et de sécurité pour piscines, de membranes d'étanchéité pour piscines, de filtres pour piscines, d'échelles, de matelas à air non à usage médical, de vannes non métalliques pour tuyauteries de piscines, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de filets, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de blocs isothermiques, de panneaux de résine, de pièces à sceller, de tubes, de raccords, de barrières, de chauffages solaires, de déshumidificateurs, de douches, de sorties de bain, de fontaines et de cascades, de spas, de saunas, de hammams, de bains, de bains à remous, de bains à jet, d'adoucisseurs, de stérilisateurs UV, de station de dosage, tous ces produits étant relatifs aux piscines, aux bains et aux spas, dans un lieu de vente, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de communication, à l'exception de leur transport.

Construction ; réparation ; services d'installation.

Traitement de l'eau.

Formation, activités sportives et culturelles.

Services d'analyse chimique de l'eau ; consultations professionnelles en matière de piscines et de traitement de l'eau et expertises en ces matières ; programmation informatique pour les piscines et le traitement de l'eau.