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Marques déposées par la société SA "NORD DISTRIBUTION"
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BAGATELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
SA "NORD DISTRIBUTION"

Numéro de dépôt :
93489421
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2003

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 22 octobre 1993 par la société SA "NORD DISTRIBUTION" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société SA "NORD DISTRIBUTION" domicilié(e) rue Huret Lagache, 62360 CONDETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 365 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian CARTON Avocat - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 22 octobre 2003.

SA "NORD DISTRIBUTION" a également déposé les autres marques suivantes : MATISSE , N NORDIST , CHEVALET


SA "NORD DISTRIBUTION" - rue Huret Lagache, 62360 CONDETTE - France - SIREN 308365295


Maître Christian CARTON Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Papiers peints