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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA MANOEL BOUCHETdite
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SPB SYSTEM PEDAL BOUCHET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPB SYSTEM PEDAL BOUCHET
SA MANOEL BOUCHET (Société Anonyme dite), Les Lauchères, 21550 LADOIX-SERRIGNY.

Numéro de dépôt :
1268026
Date de dépôt :
09/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1994
SPB SYSTEM PEDAL BOUCHET de SA MANOEL BOUCHETdite

Présentation de la marque SPB SYSTEM PEDAL BOUCHET

Déposée le 9 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SA MANOEL BOUCHETdite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPB SYSTEM PEDAL BOUCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MANOEL BOUCHETdite - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.

La marque SPB SYSTEM PEDAL BOUCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPB SYSTEM PEDAL BOUCHET est expirée depuis le 9 avril 1994.


SA MANOEL BOUCHET (Société Anonyme dite), Les Lauchères, 21550 LADOIX-SERRIGNY. - France


CABINET CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Dispositifs de pédalage pour cycles et chaussures associées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.