Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MORICE
Numéro de dépôt :
1665952
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
08/06/2000
Présentation de la marque MORICE
Déposée le 8 juin 1990 par SA LOUIS ROYER Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « MORICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MORICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORICE est expirée depuis le 8 juin 2000.
SA LOUIS ROYER Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45