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Marques déposées par la société SA LES 2 MERS
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SA LES 2 MERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA LES 2 MERS
SA LES 2 MERS

Numéro de dépôt :
92417323
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque SA LES 2 MERS

Déposée le 17 avril 1992 par la société SA LES 2 MERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « SA LES 2 MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société SA LES 2 MERS domicilié(e) Zone Industrielle, 11290 MONTREAL DE L'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LES 2 MERS - France.

La marque SA LES 2 MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA LES 2 MERS est expirée depuis le 17 avril 2002.


SA LES 2 MERS - Zone Industrielle, 11290 MONTREAL DE L'AUDE - France - SIREN 383795705


SA LES 2 MERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Vins d'appellation d'origine "Entre deux Mers"