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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LA CASTAGNAIRE
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LA CASTAGNAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CASTAGNAIRE
SA LA CASTAGNAIRE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1551134
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2009
LA CASTAGNAIRE de SA LA CASTAGNAIRE

Présentation de la marque LA CASTAGNAIRE

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SA LA CASTAGNAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CASTAGNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LA CASTAGNAIRE domicilié(e) Montée de la Cucuronne, 84400 APT (dossier no 2151803) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 271 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel domicilié(e) (dossier no 2151803) - France.

La marque LA CASTAGNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CASTAGNAIRE est expirée depuis le 12 septembre 2009.


SA LA CASTAGNAIRE - Société Anonyme - Montée de la Cucuronne, 84400 APT (dossier no 2151803) - France - SIREN 345271886


BERGUET Michel - (dossier no 2151803) - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 1999 n°2151803 - Publication au BOPI 1999-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 6 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284058 - Publication au BOPI 1999-09-06

Inscription le 6 septembre 1999 - Changement d'adresse n°284057 - Publication au BOPI 1999-09-06

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