Présentation de la marque NICOLAS DE MONTFORT LES TARTES DE NOS PROVINCES
Déposée le 7 septembre 1998 par la société SA GRAND SALOIR ST NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NICOLAS DE MONTFORT LES TARTES DE NOS PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la société SA GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) LE BIGNON, 35137 BEDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GRAND SALOIR ST NICOLAS - France.
La marque NICOLAS DE MONTFORT LES TARTES DE NOS PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA GRAND SALOIR ST NICOLAS - LE BIGNON, 35137 BEDEE - France - SIREN 709200133
SA GRAND SALOIR ST NICOLAS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Inscription le 24 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°437996 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 4 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444619 - Publication au BOPI 2006-12-04
Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445217 - Publication au BOPI 2006-12-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves à base de viande poisson fruits et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais. Plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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