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Marques déposées par la société SA GRAND SALOIR ST NICOLAS
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LES TERRINES BRETONNES A L'ANCIENNE de NICOLAS DE MONTFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRINES BRETONNES A L'ANCIENNE de NICOLAS DE MONTFORT
SA GRAND SALOIR ST NICOLAS

Numéro de dépôt :
98763715
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2008

Présentation de la marque LES TERRINES BRETONNES A L'ANCIENNE de NICOLAS DE MONTFORT

Déposée le 7 décembre 1998 par la société SA GRAND SALOIR ST NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRINES BRETONNES A L'ANCIENNE de NICOLAS DE MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la société SA GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) LE BIGNON, 35137 BEDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GRAND SALOIR ST NICOLAS - France.

La marque LES TERRINES BRETONNES A L'ANCIENNE de NICOLAS DE MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRINES BRETONNES A L'ANCIENNE de NICOLAS DE MONTFORT est expirée depuis le 7 décembre 2008.

SA GRAND SALOIR ST NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROTI ROYAL DE MONTFORT , LE SABOT DE MONTFORT , ROYAL MONTFORT , VIENITO , ESPACE PLAISIR ET GOURMANDISE de NICOLAS DE MONTFORT , LA CAMPAGNARDE DE MONTFORT , NICOLAS DE MONTFORT LES TARTES DE NOS PROVINCES , LE SAVOUREUX DE MONTFORT , LA FORESTIERE DE MONTFORT , NICOLAS DE MONTFORT PATISSIER TRAITEUR


SA GRAND SALOIR ST NICOLAS - LE BIGNON, 35137 BEDEE - France - SIREN 709200133


SA GRAND SALOIR ST NICOLAS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 24 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°437996 - Publication au BOPI 2006-07-24

Inscription le 4 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444619 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445217 - Publication au BOPI 2006-12-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Viande (à l'exception de celle de volaille), viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " volaille Bretagne ", poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " volaille Bretagne " et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves à base de viandes, poissons, fruits et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.