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Marques déposées par la société SA GRAND SALOIR ST NICOLAS
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LES CROUSTI-PIZZAS FEUILLETEES de NICOLAS DE MONTFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CROUSTI-PIZZAS FEUILLETEES de NICOLAS DE MONTFORT
SA GRAND SALOIR ST NICOLAS

Numéro de dépôt :
99812261
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2009

Présentation de la marque LES CROUSTI-PIZZAS FEUILLETEES de NICOLAS DE MONTFORT

Déposée le 10 septembre 1999 par la société SA GRAND SALOIR ST NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CROUSTI-PIZZAS FEUILLETEES de NICOLAS DE MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la société SA GRAND SALOIR ST NICOLAS domicilié(e) LE BIGNON, 35137 BEDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GRAND SALOIR ST NICOLAS - France.

La marque LES CROUSTI-PIZZAS FEUILLETEES de NICOLAS DE MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CROUSTI-PIZZAS FEUILLETEES de NICOLAS DE MONTFORT est expirée depuis le 10 septembre 2009.

SA GRAND SALOIR ST NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROTI ROYAL DE MONTFORT , LE SABOT DE MONTFORT , ROYAL MONTFORT , VIENITO , ESPACE PLAISIR ET GOURMANDISE de NICOLAS DE MONTFORT , LA CAMPAGNARDE DE MONTFORT , LES TERRINES BRETONNES A L'ANCIENNE de NICOLAS DE MONTFORT , NICOLAS DE MONTFORT LES TARTES DE NOS PROVINCES , LE SAVOUREUX DE MONTFORT , LA FORESTIERE DE MONTFORT


SA GRAND SALOIR ST NICOLAS - LE BIGNON, 35137 BEDEE - France - SIREN 709200133


SA GRAND SALOIR ST NICOLAS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Inscription le 24 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°437996 - Publication au BOPI 2006-07-24

Inscription le 4 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444619 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445217 - Publication au BOPI 2006-12-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves à base de viandes, poissons, fruits et légumes. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.