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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SA DEV
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PANORAM'ANGLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANORAM'ANGLE
SA DEV, SARL

Numéro de dépôt :
99798907
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2019

Présentation de la marque PANORAM'ANGLE

Déposée le 18 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SA DEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANORAM'ANGLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SA DEV domicilié(e) 41 Route d'Espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 799 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADEV domicilié(e) 41 Route d'Espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANORAM'ANGLE est expirée depuis le 18 juin 2019.


SA DEV, SARL - 41 Route d'Espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France - SIREN 414799288


SADEV - 41 Route d'Espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


Demande de renouvellement le 28 avril 2009 n°2406035 - Publication au BOPI 2009-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement avec limitation le 28 avril 2009 n°2408035 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-04-28

Meubles. Cuir et imitation du cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.